Embaucher à plusieurs, c’est possible !

Comment s’organiser lorsque plusieurs entités envisagent de se « partager » un salarié ?

Il existe plusieurs solutions pour répondre à cette problématique.

Bien sûr, il est possible de partager le temps de travail entre plusieurs employeurs, notamment en ayant recours au contrat de travail à temps partiel. Dans ce cas, chaque employeur reste bien identifié : le salarié dispose de deux contrats de travail et de deux bulletins de paie. Dans cette hypothèse, le temps de travail sera apprécié employeur par employeur : le salarié pourra cumuler deux fois 20 heures sans bénéficier du paiement d’heures supplémentaires, par exemple.

Mais d’autres solutions sont possibles. Par exemple, il est possible de constituer un groupement d’employeurs. Dans ce cas, cette structure juridique sera l’employeur du salarié et pourra la mettre à disposition à temps partagé entre les employeurs adhérant à la structure. Le recrutement via un groupement d’employeurs implique un contrat de travail unique pour le salarié. Il est également possible d’adhérer à un groupement d’ores-et-déjà constitué pour pouvoir bénéficier des services d’un salarié à temps partagé.

Enfin, la mise à disposition peut également répondre au besoin. Concrètement, le salarié est exclusivement embauché par un employeur. Celui-ci pourra envisager de mettre son collaborateur à disposition d’une autre entreprise. Attention cependant, ce type d’opération appelée « prêt de main d’œuvre » n’est possible qu’en absence de but lucratif et avec l’accord du salarié. Concrètement, la mise à disposition ne devra permettre l’enrichissement d’aucune des deux entreprises (entreprise prêteuse et entreprise utilisatrice) : seuls les frais liés aux salaires, aux charges sociales et aux frais professionnels versés au salarié pourront faire l’objet d’une facturation.